Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MV DE MARIE VALOIS
CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
97682849
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque MV DE MARIE VALOIS

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MV DE MARIE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL domicilié(e) 6, rue de la Cavalerie, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque MV DE MARIE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MV DE MARIE VALOIS est expirée depuis le 17 juin 2007.

CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GUTTA PERSA


CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL (S.A.) - 6, rue de la Cavalerie, 75015 PARIS - France - SIREN 330296335


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); articles pour le golf, à savoir: gants de golf, balles de golf, clubs de golf et étuis pour clubs de golf

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].